Publications

Domaines principaux: droit public comparé, droit administratif, droits de l’Homme. Langues: français, anglais et espagnol.

DROIT ADMINISTRATIF – RAPPORTS ADMINISTRATION / CITOYENS

Bonne administration:

Bonne gouvernance:

Médiateur européen/Comparaison des Ombudsmän européens:

  • « El Ombudsman francés: análisis crítico de una reforma constitucional», Revista Mexicana de derecho constitucional, UNAM, juillet 2018, n°39, p.371-387.
  • « Le Défenseur des droits : un « Ombudsmanqué » ? », Mélanges en l’honneur du professeur G. Marcou, 2017, IRJS-La Sorbonne, p.721-733.
  • « Les enjeux de la constitutionnalisation des Ombudsmän », in Bernard BLERO, Un Médiateur fédéral consolidé ?, Actes du colloque du 30 novembre 2010 organisé par l’Université Libre de Bruxelles et le Collège des Médiateurs fédéraux belges, Bruxelles, 2011, Anthémis, p.27-48.
  • « The Ombudsman: Proposal for a Definition », International Ombudsman Yearbook, 2005 (paru en 2008), vol.9, p.36-61.
  • « Contribution à une définition de l’Ombudsman », RFAP, 2007, n°123, p.387-397.

Droit public du numérique:

DROIT ADMINISTRATIF – DIVERS

Droit administratif comparé:

Droit des collectivités locales

  • « La spécificité du modèle français. Des régions en quête de spécificité », in Michel VERPEAUX, Alberto LUCARELLI, Régionalisme italien et régionalisme français. Aspects constitutionnels, administratifs et fiscaux, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2013, p.129-149.
  • Les Sages choisissent la prudence. À propos de la décision du Conseil constitutionnel du 9 décembre 2010 – Loi de réforme des collectivités territoriales », Les Petites Affiches, 20 janvier 2011, p.5-8.

Procédure administrative (contentieuse et non-contentieuse):

  • « La motivation des actes administratifs en droit espagnol. Vers une réflexion sur les rapports entre « fond » et « forme » », Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n°17: La motivation des actes administratifs. Le droit français à la lumière du droit administratif comparé, PU de Caen, 2019, p.77-85.
  • « Le juge français face à l’expertise : réflexions sur le contentieux des autorités administratives et publiques indépendantes », in Elisenda MALARET GARCIA (dir.), Autonomía administrativa, decisiones cualificadas y deferencia judicial, Aranzadi, Thomson Reuters, 2019, p.213-228.
  • Rapport sur le système administratif français pour la rédaction du chapitre « I sistemi amministrativi nel mondo », Chapitre 13 de l’ouvrage de Luisa TORCHIA (dir.), Il sistema amministrativo italiano, Bologne, Il Mulino, 2009, p.477-506.

DROITS DE L’HOMME

VARIA:

  • «Modalités et limites de la démocratie participative en Espagne », in Aurélie Duffy-Meunier (dir.), Quels espaces pour la démocratie participative?, Mare & Martin, 2021, p.159-173.
  • « Le développement durable s’impose difficilement : réflexions autour de la fiscalité environnementale française », in Patricio Miguel Masbernat Muñoz, Antonio Cubero Truyo (dir.), Protección del medio ambiente. Fiscalidad y otras medidas del Derecho al Desarrollo, Madrid, Aranzadi, 2019, p.419-440.
  • « Concurrence normative et droit public : un couple impossible? », in Ruth SEFTON-GREEN et Laurence USUNIER, La concurrence normative. Mythes et Réalités, Paris, SLC, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol.33, 2013, p.237-258.
  • « De la créativité du juge fiscal : l’exemple de l’indépendance des procédures fiscale et pénale », Revue de droit fiscal, 21 avril  2011, p.8-16.

TRADUCTION:

  • « Approvisionnement en eau potable et assainissement des eaux résiduaires urbaines en Espagne [Abastecimiento de agua potable y saneamiento de las aguas residuales urbanas en España] », de José Luis CALVO MIRANDA, in G.R.A.L.E., Droit et gestion des collectivités territoriales 2010 : Les enjeux de la gestion locale de l’eau, Paris, Le Moniteur, 2010, p.299-311.